Arrêtés Municipaux 2025

Arrêté n°2025-042 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, remplacement d'un poteau télécom et tirage de câble chemin des mouhairas sud

Arrêté n°2025-045 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Nettoyage place du 19 mars

Arrêté n°2025-050 portant Interdction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2025-046 portant Réglementation de la circulation et stationnement parvis médiathqèue le 28.03.2025

Arrêté n°2025-049 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - marquage au sol

Arrêté n°2025-053 portant Ouverture du Parc de la Bourgade

Arrêté n°2025-054 portant Permission de voirie - chemin de l'arbre blanc

Arrêté N°2025-047 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - Carnaval 2025

Arrêté n°2025-051 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement - 2 place Saint Martin

Arrêté n°2025-052 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Trvaux de végétalisation entre le rue du château et la rue Barbès

Arrêté n°2025-055 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, travaux 8 rue du 1er mai

Arrêté n°2025-056 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux sur chaussée

Arrêté n°2025-060 portant Permission de voirie - Rue Notre Dame

Arrêté n°2025-061 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux sur chambre télécom - rue Notre Dame

Arrêté n°2025-057 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 4 rue Marcelin Albert

Arrêté n°2025-058 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux sur chaussée avenue Nelly Olin

Arrêté n°2025-059 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - dépose de quatre poteuax télécom avenue Nelly Olin

Arrêté n°2025-062 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux sur chambre rélécom rue Notre Dame (avenant)

Arrêté n°2025-063 portant Réglementation de la circulation et stationnement parvis de la Médiathèque le 2.04.2025

Avril 2025

Arrêté n°2025-064 portant Alignement AE 7

Arrêté n°2025-048 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Branchement EU

Arrêté n°2025-065 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Bld François Mitterrand

Arrêté n°2025-066 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue Elie Sermet

Arrêté n°2025-068 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Nettoyage Boulevard Yvan Pélissier

Arrêté n°2025-069 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin de l'Arbre blanc

Arrêté n°2025-070 portant Règlementation de la circulation et du stationnement - Parvis de la médiathèque

Arrêté n°2025-071 portant Autorisation de stationement d'un Minibus d'information - Boulevard de Vingré

Arrêté n°2025-072 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 43 bis Boulevard François Mitterrand

Arrêté n°2025-073 portant Autorisation d'installation d'un échafaudage - 6, rue du Mail

Arrêté n°2025-075 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly OLIN

Arrêté n°2025-076 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly OLIN (prorogation)

Arrêté n°2025-075 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin du Pas de Sartre

Arrêté n°2025-078 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - impasse louis Blanc

Arrêté n°2025-074 portant Modification des règles de stationnemnt et de circulation - Livraison 49 avenue de la Bourgade

Arrêté n°2025-082 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Convoi exceptionnel avenue de Gaulle

Arrêté n°2025-083 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Nettoyage Jardin du Languedoc

Arrêté n°2025-084 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison chemin de l'arbre blanc

Arrêté n°2025-079 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Branchement EU

Arrêté n°2025-085 portant Modofcation des règles de stationnement et de circulation - Travaux sur chaussée impasse Louis Blanc

Arrêté n°2025-080 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison chemin de l'arbre blanc

Arrêté n°2025-081 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 8 rue du 1er mai

Arrêté n°2025-091 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Cérémonies du 1er Mai

Arrêté n°2025-086 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du Bac

Arrêté n°2025-087 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Installation de boucles de défection sur enrobé

Arrêté n°2025-089 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, terrassement pour Enedis chemin de Preilhan

Arrêté n°2025-090 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - livraison chemin de l'arbre blanc (avenant)

Arrêté n°2025-093 portant Réglementation de la circulation et du stationnement : passage d'une concentration motards Brescoudos

Arrêté n°2025-094 portant Permission de voire - 38 chemin de Preilhan

Arrêté n°2025-094 portant Permission de voirie - 6 bis chemin de la Plaine de la Verdou

Mai 2025

Arrêté n°2025-088 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Vide grenier du 9 au 12 mai 2025

Arrêté n°2025-098 portant Permission de voirie - Impasse Blanqui

Arrêté n°2025-096 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Branchement AEP 6 bis plaine de la Verdou

Arrêté n°2025-097 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Branchement AEP 38 chemin de Preilhan

Arrêté n°2025-092 portant Règlementation de la circulation - Dépôt de gerbe du 8 mai 2025

Arrêté n°2025-101 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Aiguillage des conduites du réseau Orange

Arrêté n°2025-104 portant Modification des règles de stationnement et de ciruclation - Prévention routière parking arrière salle du jeu de Paume

Arrêté n°2025-110 portant autorisation d'ouverture de l'acro-games

Arrêté n°2025-102 portant Demande d'autorisation de voirie-pose d'un échafaudage 13 rue Molière

Arrêté n°2025-105 portant Autorisation de survol de la voie publique pour travaux avec grue 9 rue de la lyre

Arrêté n°2025-106 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux parking Escalais

Arrêté n°2025-107 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échaffaudage 8 rue du Mail

Arrêté n°2025-108 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la feêt des voisins rue Marcel Cerdan

Arrêté n°2025-109 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins impasse des Treilles

Arrêté n°2025-099 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 19 rue Emile Combes

Arrêté n°2025-111 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue Alain Bashung

Arrêté n°2025-112 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2025-119 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue du 4 septembre

Arrêté n°2025-113 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Tirage de câbles optiques

Arrêté n°2025-114 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour oragniser la fête des voisins rue Haute des Casernes

Arrêté n°2025-115 portant Consommation d'alcool place Saint Martin et rue Frédéric Mistral

Arrêté n°2025-116 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue du chateau d'eau

Arrêté n°2025-118 portant Atorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle chateau d'eau

Arrêté n°2025-103 portant Autorisation de survol de la voie de la voie publique pour travaux avec grue impasse BLANQUI

Arrêté n°2025-117 portant Règlementation de la circulation et stationnement parvis de la médiathèque

Arrêté n°2025-120 portant Réglementation de la circulation et du stationnement : balisage pour l'inauguration du parc éolien du Prat du Raïs

Arrêté n°2025-121 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2025-123 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - grand mix fraîcheur place Salengro

Arrêté n°2025-124 portant Réglementation de la circulation et du stationnement : passage du 23 ème tour de l'Aude Handisport vélo

Arrêté n°2025-125 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 7Bld Jean Jaurès

Juin 2025

Arrêté n°2025-131 portant Permission de voirie - 1 rue Bontemps

Arrêté n°2025-129 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Spectacle ALMA de LUNA parking arrière de la salle du jeu de paume

Arrêté n°2025-125 portant Modifcation des règles de stationnement et de circulation, Trvaux de raccordement pour Enedis

Arrêté n°2025-126 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Vide grenier parvis de la cave coopérative

Arrêté n°2025- 127 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Tvaux de raccordement pour Enedis

Arrêté n°2025-122 portant Modifcation des règles de stationnement et de circulation - Travaux Colas parking à côté du Pumptrack

Arrêté n°2025-130 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Branchement AEP

Arrêté n°2025-132 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Inauguration du passage végétalisé rue barbès

Arrêté n°2025-133 portant Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Cuxac d'Aude en dehors des aires aménagées

Arrêté n°2025-135 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 7 bld Jean Jaurès

Arrêté n°2025-138 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 4 septembre

Arrêté n°2025-137 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour des travaux 10 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2025-134 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Convoi exceptionnel avenue de Gaulle

Arrêté n°2025-136 portant Réglementation de la circulation et du stationnement "Dépôt de gerbe appel 18 juin"

Arrêté n°2025-143 portant Permission de voirie - 13 rue Racine

Arrêté n°2025-141 portant Permission de voirie - Poteaux incendie D13/9

Arrêté n°2025-139 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Rognage des souches des platanes boulevard François Mitterrrand

Arrêté n°2025-140 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Réglementation de la circulation et du stationnement

Arrêté n°2025-142 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Guingette place Salengro

Arrêté n°2025-128 portant Consommation d'alcool dans les rues du centre ancien

Arrêté n°2025-144 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour emménagement - 23 rue du bac

Arrêté n°2025-146 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un vide maison rue Molière

Arrêté n°2025-148 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Livraison avenue Nelly Olin

Arrêté n°2025-149 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Branchement AEP

Arrêté n°2025-150 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux rue Marius raynaud

Arrêté n°2025-151 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses - été 2025

Arrêté n°2025-152 portant Permission de voirie - chemin des Mouchairas Sud

Arrêté n°2025-153 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement

Arrêté n°2025-154 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement par Enedis chemin de l'arbre blanc

Arrêté n°2025-155 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - réfection de chaussée pour la régie des eaux du Grand Narbonne Bld Jeanne d'Arc

Arrêté n°2025-156 portant Autorisation de survol de la voie publique pour travaux avec grue 19 rue Francis Vals

Arrêté n°2025-145 portant Autorisation de la voie publique pour un déménagement , rue Papinaud

Juillet 2025

Arrêté n°2025-157 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - modification des régles de corculation - Création d'une zone 30, rue Pierre de Coubertin

Arrêté n°2025-158 portant Autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire au restaurant pizzéria "Les délices de Kayna" 1 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2025-159 portant Autorisation d'occupation de la voie publique travaux 10 rue Porte d'Aude (avenant)

Arrêté n°2025-160 portant Autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire au restaurant pizzéria "Pizzéria Scicilia" 41 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2025-161 portant Modification des règles de stationnement - Emplacement pour un caisson rue Dr Ferroul

Arrêté n°2025-162 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 20 rue Dr Ferroul

Arrêté n°2025-163 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Travaux sur chaussée chemin de l'abreuvoir

Arrêté n°2025-164 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux sur chaussée impasse de l'alicante

Arrêté n°2025-165 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle rue porte d'aude

Arrêté n°2025-166 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - travaux de terrassement chemin plaine de la verdou

Arrêté n°2025-177 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 1 rue de la Liberté

Arrêté n°2025-183 portant ouverture au public de la tyrolienne et du bloc d'escalade

Arrêté n°2025-178 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, travaux de raccordement pour ENEDIS chemin de l'arbre blanc (prorogation)

Arrêté n°2025-179 portant Modification des règles de circulation et de stationnement rue du 19 et 20 juin

Arrêté n°2025-180 portant autorisation de retraite aux flambeaux

Arrêté n°2025-182 portant Réglementation de stationnement et de la circulation - Bal du 13 juillet 2025

Arrêté n°2025-184 portant Modification des règles de stationnemeent et de circulation - Spectacle pour le bal du 13 juillet parking salle du jeu de paume

Arrêté n°2025-181 portant Réglementation de la circulation et du stationnement "Cérémonie du 14 jullet"

Arrêté n°2025-167 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, limitation de longueur des véhicules dans la rue haute des casernes

Arrêté n°2025-169 Portant Prise de possession d’un bien sans maître de plein droit incorporé au domaine privé communal

Arrêté n°2025-170 Portant Prise de possession d’un bien sans maître de plein droit incorporé au domaine privé communal

Arrêté n°2025-171 Portant Prise de possession d’un bien sans maître de plein droit incorporé au domaine privé communal

Arrêté n°2025-172 Portant Prise de possession d’un bien sans maître de plein droit incorporé au domaine privé communal

Arrêté n°2025-173 Portant Prise de possession d’un bien sans maître de plein droit incorporé au domaine privé communal

Arrêté n°2025-174 Portant Prise de possession d’un bien sans maître de plein droit incorporé au domaine privé communal

Arrêté n°2025-176 portant Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Randonnée pédestre 'relais de la vie"

Arrêté n°2025-187 portant mise en demeure d'astreintes financières

Arrêté n°2025-188 portant Permission de voirie - 1 impasse Camp de REDON

Arrêté n°2025-191 portant Permission de voirie - SARL LM Jardins - Chemin Plaine de la Verdou

Arrêté n°2025-175 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec pose de benne 26-28 rue Barbes

Arrêté n°2025-185 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Branchement AEP

Arrêté n°2025-186 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - mise en conformité de branchement AEP

Arrêté n°2025-189 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 17 rue Porte d'Aude

Arreêté n°2025-190 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de réfection de la chaussée chemin Mouchairas Sud

Arrêté n°2025-192 portant Alignement BC50

Arrêté n°2025-193 portant Alignement AI1

Arrêté n°2025-194 portant Autorisation c'occupation de la voie publique pour un déménagement 1 rue de la liberté

Arrêté n°2025-196 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Boulevard F. Mitterrand

Arrêté n°2025-195 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Festival porte voix parking arrière salle du jeu de paume

Août 2025

Arrêté n°2025-197 portant Permission de voirie - 29 chemin Mouchairas Nord

Arrêté n°2025-198 portant Permission de voirie - Mouchairas Sud

Arrêté n°2025-200 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de réfection de la chaussée, chemin de la saignée

Arrêté n°2025-201 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, travaux de terrassement 29 chemin Mouchairas Nord

Arrêté n°2025-202 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour des travaux 10 rue porte d'Aude

Arrêté n°2025-203 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour des travaux 10 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2025-204 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour le stationnement d'une nacelle 22 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2025-205 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Journée sport adapté à la salle du Jeu de Paume

Arrêté n°2025-208- portant Autorisation d'occupation de la voie publique et modification des règles de circulation pour les vendanges 2025

Arrêté n°2025-210 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - réfectoin voirie

Arrêté n°2025-211 portant Autorisation d'occupation de voie publique poru déménagement 20 rue du Docteur Ferroul

Arrêté n°2025-206 portant permission de Voirie 5 chemin de Preilhan

Arrêté n°2025-207 portant Permission de voirie 38 chemin de Preilhan

Arrêté n°2025-209 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Mise en conformité de branchement AEP

Arrêté n°2025-212 portant Placement d'un chien de type Pinscher nain dans un lieu de dépôt

Arrêté n°2025-213 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, travaux de terrassement pour brancheùment d'un compteur enedis

Arrêté n°2025-216 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, remplacement d'un poteau télécom chemin des Agres

Arrêté n°2025-218 portant Permission de voirie - 6 chemin camp Redon

Arrêté n)2025-215 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Forum des assocations

Arrêté n°2025-217 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de réfection de la chaussée chemin des Mouchairas Sud

Septembre 2025

Arrêté n°2025-219 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion, travaux de terrassement pour le branchement d'un compteur ENEDIS

Arrêté n°2025-220 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de réfection de la chaussée, chemin de la saignée

Arrêté n°2025-224 portant Permission de voirie 10 rue Notre Dame Prolongée

Arrêté n°2025-221 portant Réglementation de la circulation et stationnemenet parvis de la médiathèque

Arrêté n°2025-222 portant Réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2025-223 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux au boulodrome

Arrêté n°2025-225 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, travaux Enedis pour la mise en sécurité d'un câble rue porte d'aude

Arrêté n°2025-214 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Branchement AEP

Arrêté n°2025-226 portant Interdiction de circulation sur l'ouvrage (pont) chemin de traverse

Arrêté n°2025-227 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Tirage de câbles de fibre optique

Arrêté n°2025-228 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - refection de voirie

Arrêté n°2025-229 portant Modification des règles des stationnement et de circulation - déambulation des Tambores du Sud dans les rues de la ville

Arrêté n°2025-230 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de réfection définitive de la chaussée

Arrêté n°2025-232 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - vide grenier

Arrêté n°2025-231 portant Restriction de circulation sur l'ouvrage(pont) chemin de traverse

Arrêté n°2025-233 portant Modification des régles de stationnement et de circulation, élagage rue Marius Raynaud

Arrêté n°2025-236 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Travaux d'aménagement de voirie chemin de la Saignée

Arrêté n°2025-237 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Implantation de ralentisseurs chemin de la Saignée

Octobre 2025

Arrêté n°2025-238 portant Modification des règles de stationnement et de circualation - création d'un emplacement réservé PMR rue du chateau d'eau

Arrêté n°2025-239 portant Modification des règles de stationnement de circulation - implantation d'un emplacement PMR 15 rue du chateau d'eau

Arrêté n°2025-240 portant Modification des règles de stationnement de circulation - parkings salle du jeu de paume et rues de la ville Chapitre GEMINIAN

Arrêté n°2025-241 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - marché plein air stationnement rue du Dr Ferroul - Place Salengro et vide grenier sur l'esplanade de la cave coopérative

Arrêté n°2025-242 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour des travaux 10 rue Porte d'Aude (avenant)

Arrêté n°2025-243 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Livraison 49 avenue de la Bourgade

Arrêté n°2025-247 portant Alignement de fait, 27 Boulevrad jean Jaurès

Arrêté n°2025-247 portant Permission de voirie - chemin mouchairas Sud

Arrêté n°2025-245 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Pose d'un détecteur de mouvement sur mat d'éclairage public

Arrêté n°2025-246 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travux de raccordement électrique

Arrêté n°2025-251 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Travaux sur chaussée Rue Louis Mestre/ Nelly Olin

Arrêté n°2025-248 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour la fête du vin nouveau

Arrêté n°2025-252 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour démanagement, 7 Rue Papinaud

Arrêté n°2025-253 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage à la maison des loisirs et de la culture

Arrêté n°2025-254 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage à la maison du rugby

Arrêté n°2025-255 portant modification des règles de stationnement -création d'une piste cyclable route de Narbonne

Arrêté n°2025-256 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2025-257 portant modification des règles de stationnement et de circulation-festivités HALLOWEEN, rue du 1er Mai

Arrêté n°2025-258 portant modification des règles de stationnementet de circulation, remplacement de deux coffrets électriques, rue Francis VALS

Arrêté n°2025-262 portant incorporation d'un bien vacant et sans maître "AUGE épouse DIDOT"

Arrêté n°2025-263 portant incorporation d'un bien vacant et sans maître "CAILHAU edmond"

Arrêté n°2025-264 portant incorporation d'un bien vacant et sans maître "Domaines"

Arrêté n°2025-265 portant incorporation d'un bien vacant et sans maître "DURAND Pierre"

Arrêté n°2025-266 portant incorporation d'un bien vacant et sans maître "MASSAC épouse BOSC"

Arrêté n°2025-267 portant incorporation d'un bien vacant et sans maître "SIMON Casimir"

Arrêté n°2025-259 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Inauguration travaux avenu Nelly Olin

Arrêté n°2025-260 portant Autoristaion d'occupation de la voie publique pour déménagement 1 rue voltaire

Arrêté n°2025-262 portant Incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître - AUGE épouse DIDOT

Arrêté n°2025-263 portant Incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître - CAILHAU Edmond

Arrêté n°2025-264 portant Incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître - Propriétaires inconnus - Domaines

Arrêté n°2025-265 portant Incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître - DURAND pierre

Arrêté n°2025-266 portant Incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître - MASSAC épouse BOSC

Arrêté n°2025-267 portant Incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître - SIMON Casimir

Arrêté n°2025-268 portant Réglementation de la circulation "Dépôt de gerbe du 11 novembre"

Arrêté n°2025-269 portant Réglementation de la circulation et du stationnement "Dépôt de gerbe du 13 Novembre"

Arrêté n°2025-270 portant Occupation du domaine public place Salengro

Arrêté n°2025-271 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 6 rue des caves vieilles

Arrêté n°2025-272 portant Permission de voirie - Chemin du pas de Sartre

Arrêté n°2025-273 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordemement d'alimentation électrique

Arrêté n°2025-274 portant Règlementation de la circulation "Inauguration de la stèle Vingré"

Novembre 2025

Arrêté n°2025-276 portant Permission de voirie - Avenue Général de Gaulle

Arrêté n°2025-281 portant Interdiction de circulation à partir de l'intersection du chemin des olivettes et du lotissement de seilles sauf riverains

Arrêté n°2025-282 portant mise en sécurité d'un bâtiment et de ses abords

Arrêté n°2025-275 portant sur la modification des règles de stationnement et de circulation pour pose de conduites télécom chemin des Mouchaïras Sud

Arrêté n°2025-277 portant sur la modification des règles de stationnement et de circulation pour la réparation de conduites télécom av DE GAULLE

Arrêté n°2025-278 portant sur la modification des règles de stationnement et de circulation pour la réparation de conduites télécom av DE GAULLE et Bd Jean Jaurés

Arrêté n°2025-280 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 14 rue porte d'aude

Arrêté n°2025-283 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 10 rue du château d'eau

Arrêté n°2025-284 portant Modification des règles de stationnement - travaux de toiture rue porte d'aude

Arrêté n°2025-286 portant Modification des règles de stationnement et de crculation, chantier sur le 13 rue du mail

Arrêté n°2025-288 portant Modification des règles de stationnment et de circulation - pose de borne 6kw rue pierre de coubertin

Arrêté n°2025-295 portant permission de voirie - Chemin des Olivettes

Arrêté n°2025-258 portant Permission de voirie - Chemin du Pas de Sartre

Arrêté n°2025-289 portant Modiofication des règles de stationnement et de circulation - Aménagement local commercial 15 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2025-290 portant Modification des règles de stationnement et de circulatio, - Unité mobile sanitaire

Arrêté n°2025-291 portant Mise en demeure de présenter une évaluation comportementale pour un chien

Arrêté n°2025-292 portant Téléthon : animation pumptrack

Arrêté n°2025-293 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marquage au sol

Arrêté n°2025-294 portant Autorisation de port des caméras mobiles par les agentgs de police municipale

Décembre 2025

Arrêté n°2025-297 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux parking Escalais

Arrêté n°2025-296 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Nettoyage place du 19 mars

Arrêté n°2025-287 portant Autorisation d'occupation de la voie publique 10 impasse saint Martin

Arrêté n°2025-300 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2025-299 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - débarras maison place Saint Martin

Arrêté n°2025-301 portant Autorisation d'occupation de la vie publique pour le stationnement d'une nacelle 22 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2025-304 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, réparation du pont chemin de traverse

Arrêté n°2025-305 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Elagage résidences de sartre

Arrêté n°2025-306 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Plantations avenue de Gaulle

Arrêté n°2025-307 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - tirage de fibre optique route de Capestang

Arrêté n°2025-308 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Tirage de câbles de fibre optique avenue Nelly olin - Route de Capestang

Arrêté n°2025-309 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - chantier rue PIRONI

Arrêté n°2025-310 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Elagage rue du stade angle rue Marcel Cerdan

Arrêté n°2025-311 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marché de Noël

Arrêté n°2025-312 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 7 rue Papinaud

Arrêté n°2025-313 portant Permission de voirie -40 chemin de Preilhan

Arrêté n°2025-314 portant Autorisation d'occupation de la vie publique pour des travaux 10 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2025-315 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Terrassement pour pose de réseau télécom

Arrêté n°2025-316 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement d'alimentation électrique

Arrêté n°2025-317 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 20 bis rue Fabre d'Eglantine

Arrêté n°2025-318 portant Interdiction de stationnement rue Paul Ader

Arrêté n°2025-319 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses - terrain d'honneur

Arrêté n°2025-320 portant Interdiction pelouses - terrain d'entrainement

Arrêté n°2025-321 portant Interdiction de circuler rue BARBES de la rue Frédéric Mistral à la rue Papinaud le 12 janvier 2026 pour permettre des travaux de raccordement électrique

Dernière mise à jour le 30/12/2025

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