Arrêtés Municipaux

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Septembre 2024

Arrêté n°2024-213 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Livraison béton Impasse Louise Michel

Arrêté n°2024-214 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - déambulation des Tambores du sud dans les rues de la ville

Arrêté n°2024-212 portant Permission de Voirie - 4 rue Paul ADER

Arrêté n°2024-216 portant Permission de Voirie - 1 impasse Mirabeau

Arrêté n°2024-218 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réfection de toiture

Arrêté n°2024-217 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-219 portant Modification des règles et stationnement et de circulation - Forum des associations

Arrêté n°2024-223 portant Réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2024-224 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, raccordement Enedis

Arrêté n°2024-225 portant Réglementation de la circulation et stationnement parvis de la Médiathèque

Arrêté n°2024-226 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Foire d'Automne

Arrêté n°2024-227 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - raccordement Enedis

Arrêté n°2024-221 portant Stationnement interdit dans le périmètre du parvis de l'église, Chapitre Géminian

Arrêté n°2024-222 portant Autorissation d'occupation de la voie publique pour stationner le camion de la troupe TADAM en spectacle aux halles

Arrêté n°2024-220 portant Demande d'autorisation de voirie-pose d'un échaffaudage 6 rue Oulmède

Arrêté n°2024-231 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avce nacelle

Arrêté n°2024-229 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2024-228 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Journées du patrimoine (avenant)

Arrêté n°2024-230 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Déambulation des Tambores du Sud dans les rues de la ville (avenant)

Arrêté n°2024-233 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2024-234 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour qtationner un mini bus d'information

 

 

Octobre - novembre 2024

Arrêté n°2024-242 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2024-237 portant Autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire au restaurant pizzeria "pizzeria Scililia" 41 boulevard Jean Jaurès

Arrêté n°2024-236 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 4-6 rue du 4 septembre

Arrêté n°2024-235 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux intérieurs 18 rue Elie Sermet

Arrêté n°2024-238 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 8 rue du Mail

Arrêté n°2024-239 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Rando challenge 2024

Arrêté n°2024-240 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - remplacement d'un pteau télécom chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2024 - 241 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - effacement BT sur le poste tramways

Arrêté n°2024-243 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 7 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-244 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 13 rue Racine

Arrêté n°2024-245 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marché de plein air stationnement rue du Docteur Ferroul - Place Salengro

Arrêté n°2024-246 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, pose d'une pompe à chaleur 31 avenue Jeanne d'Arc

Arrêté n°2024-247 portant Pemis de détention d'un chien de 1er catégorie

Arrêté n°2024-248 portant Permis de détention chien de 1er catégorie

Arrêté n°2024-249 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Guingette place Salengro

Arrêté n°2024-251 portant Réglementation de la circulation et du stationnement Dépôt de gerbe 13 novembre 

Arrêté n°2024-252 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 8 rue du Mail

Arrêté n°2024-253 portant Ouverture temporaire du Parc de la bourgade

Arrêté n°2024-250 portant Réglementation de la circulation "Dépôt de gerbe du 11 novembre"

Arrêté n°2024 -260 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour la fête du vin nouveau

Arrêté n°2024-254 portant Permission de voirie - Chemin des Olivettes

Arrêté n°2024-255 portant autorisation du domaine public  pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2024-256 portant modification des règles de stationnement avenue Nelly OLIN - pose des réseaux secs

Arrêté n°2024-258 portant modification des règles de stationnement et de circulation  chemin des olivettes

Arrêté n°2024-259 portant modification des règles de stationnement Avenue Nelly OLIN 

Arrêté n°2024-261 portant modification des règles de stationnement Boulevard Francois Mitterrand 

Arrêté n°2024-262 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - travaux raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-236 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Festivités Halloween rue du 1er mai

Arrêté n°2024-264 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pur déménagement Bld François Mitterrand

Arrêté n°2024-265 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réservation d'emplacement pour benne et véhicule, rue Saint Simon

Arrêté n°2024-266 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Abbatage des platanes Bld F.MITTERRAND

Arrêté n°2024-257 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Mise en place de la fibre sur poteaux télécom RD 412 et chemin d'Aubian

Arrêté n°2024-267 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-268 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - vide grenier le 11.11.2024

Arrêté n°2024-269 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 41 Bld de Vingré

Arrêté n°2024-270 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-272 portant Modification des règles de circulation chemin de l'arbre blanc

Arrêté n°2024-273 portant Modification des règles de stationnement - travaux parking Rouquet

Arrêté n°2024-271 portant Demande d'autoristaion de voirie - pose d'un échafaudage 4-6 rue du 4 septembre (prorogation)

Arrêté n°2024-274 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de confortement d'ouvrage Mouchairas Sud

Arrêté n°2024-275 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 14 rue Trencavel

Arrêté n°2024-276 portant Modification des règles de stationnement et de circulation travaux 8 rue du 1er mai

Arrêté n°2024-277 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un mini bus d'information

Arrêté n°2024-278 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marché de noël

Arrêté n° 2024-279 portant Présomption d'un bien vacant et sans maître

Arrêté n° 2024-280 portant Présomption d'un bien vacant et sans maître

Arrêté n° 2024-281 portant Présomption d'un bien vacant et sans maître

Arrêté n° 2024-282 portant Présomption d'un bien vacant et sans maître

Arrêté n° 2024-283 portant Présomption d'un bien vacant et sans maître

Arrêté n° 2024-284 portant Présomption d'un bien vacant et sans maître

Arrêté n° 2024-285 portant Présomption d'un bien vacant et sans maître

 

 

 

Décembre 2024

Arrêté n°2024-287 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2024-286 portant Modification des règles de stationnement - travaux Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-288 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - pose de réseaux secs avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-289 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Sainte BARBE

Arrêté n°2024-290 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - place du 19 mars

Arêté n°2024-291 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Nettoyage micropole Clot de la Rode

Arrêté n°2024-294 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2024-292 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marché de plein air stationnement rue Dr Ferroul - Place Salengro

Arrêté n°2024-293 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, remplacement d'un mat EP pour le Grand Narbonne

Arrêté n°2024-295 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parkings Résidence de Sartre

Arrêté n°2024-296 Portant alignement de fait 

Arrêté n°2024-298 portant Modification des règles de stationnement et de ciruclation - travaux sur réseau électrique 6 rue du Mail

Arrêté n°2024-299 Portant alignement de fait

Arrêté n°2024-300 Portant alignement de fait

Arrêté n°2024-301 Portant alignement de fait

Arrêté n°2024-303 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux rue du docteur ferroul

Arrêté n°2024-304 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Elagage rue du stade angle rue Marcel Cerdan

Arrêté n°2024-302 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement - rue Paul Gris

Arrêté n°2024-297 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux d'aménagement de l'avenue Nelly Olin

Janvier 2025

Arrêté n°2025-001 portant Demande d'autorisation de voirie - livraison avec nacelle

Arrêté n°2025-005 portant Permission de voirie - 43 Chemin des Garrigots

Arrêté n°2025-002 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux parking Escalais

Arrêté n°2025-003 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, remplacement d'un mat EP pour le Grand Narbonne

Arrêté n°2025-004 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement place du Docteur Corbeil

Arrêté n°2025-008 portant Permission de voirie - rue du Château d'Eau

Arrêté n°2025-006 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de reprise du trottoir rue Notre Dame Prolongée

Arrêté n°2025-007 portant Modification des règles de stationnement et de circualation - Livraison huisseries place Saint Martin

Arrêté n°2025-010 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Carottages avenue Jeanne d'Arc et bouverad Yvan Pélissier

Arrêté n°2025-011 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Travaux BD Jean Jaurès

Arrêté n°2025-012 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux d'encorbellement Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2025-013 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, raccordement Enedis au 50 avenue de la bourgade

Arrêté n°2025-009 portant Règlementation de la circulation et du stationnement "Dépôt de gerbe médaillés militaires"

Arrêté n°2025-015 portant Retrait de la délégation et de signature de Mme BENAVIDES Amanda (conseillère déléguée)

Arrêté n°2025-017 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 32 rue du Chateau d'Eau

Février 2025

Arrêté n°2025-016 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 56 avenue de la bourgade (avenant)

Arrêté n°2025-021 portant Permission de voirie - 7 Résidence Les Berges de l'Aude

Arrêté n°2025-024 portant Permission de voirie - chemin du Pas de Sartre

Arrêté n°2025-018 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de végétalisation rue Barbès

Arrêté n°2025-019 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, dissimulation du réseau télécom avenue Nelly Olin

Arrêté n°2025-020 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de passage de la fibre dans les rues de la ville

Arrêté n°2025-022 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de végétalisation rue Barbès

Arrêté n°2025-023 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, remplacement d'un cadre et d'un tampon télécom

Arrêté n°2025-025 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue Barbès

Arrêté n°2025-026 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux d'encorbellement Bld Jean Jaurès (avenant)

Arrêté n°2025-030 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de végétalisation rue Barbès

Arrêté n°2025-027 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux sur chaussée

Arrêté n°2025-028 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - raccordement BT Tennis chemin du pas de Sartre

Arrêté n°2025-029 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Fête de la saint Patrick place Salengro​​​​​​​

Dernière mise à jour le 11/02/2025

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